tenure

tenure

tenure [ tənyr ] n. f.
teneüre 1156; de tenir
Féod. Mode de concession d'une terre; cette terre elle-même. Tenure noble, féodale, concédée par un seigneur à un autre ( fief) . Tenure roturière, servile.
Relation de dépendance (d'un fief par rapport à un autre). mouvance. Cette terre était dans la tenure, de la tenure de tel comté.
⊗ CONTR. Franc-alleu.

tenure nom féminin (de tenir) Mouvance, dépendance, en régime féodal. Terre concédée à un vassal ou un tenancier non noble par un seigneur à titre de seule jouissance (en principe précaire mais, en fait, héréditaire).

⇒TENURE, subst. fém.
I. — [Corresp. à tenir 1re Section I A 4]
A. — HIST. FÉOD., DR. ANC.
1. Mode de concession d'une terre, en vertu duquel une personne n'en possède que la jouissance, à titre précaire. Tenure noble (ou fief); tenure roturière; tenure servile. Les courtes durées [des baux de fermage] sont aussi anciennes que les tenures perpétuelles, l'acensement par exemple (GUYOT, Agric. Lorr., 1889, p. 30).
Tenure en parage. V. parage1 B.
P. métaph. C'est [ces avantages] des espèces de fiefs moraux dont la tenure oblige [les patriciens] envers le souverain, et ici le souverain est certes aujourd'hui le peuple (BALZAC, Langeais, 1834, p. 220).
2. Terre ainsi concédée par un seigneur qui en reste le propriétaire. Synon. tènement. Le paysan, usufruitier héréditaire de sa tenure, peut être, en un sens, considéré comme propriétaire (JAURÈS, Ét. soc., 1901, p. 157).
Tenures féodales. ,,Fiefs concédés par les seigneurs de paroisses, sous condition de redevances, cens, droits de justice, services, etc.`` (YOUNG, 1793 ds Doc. hist. contemp., p. 25).
3. Relation de dépendance existant entre une terre concédée et une autre, entre une terre concédée et un territoire donné. Cette terre est dans la tenure, de la tenure de tel comté, de tel marquisat, de tel duché (Ac. 1798-1935).
B. — DR. RURAL
1. Mode de possession des biens immobiliers. Certainement cette forme qu'Acer nous peint de la propriété (...) a cet avantage qu'elle est vraiment perpétuelle, qu'elle a cessé d'être viagère et précaire. À la terre éternelle se superpose une tenure durable (CLAUDEL, Convers. Loir-et-Cher, 1935, p. 268).
Vx. Tenure convenancière. Tenure relative au bail à convenant. Il est significatif que la nouvelle loi sur la tenure convenancière ait été votée par les Cinq-cents avant et par les Anciens après le 18 fructidor (LEFEBVRE, Révol. fr., 1963, p. 608).
2. Terre exploitée moyennant le paiement d'une redevance à son propriétaire. Leur forme [des champs] tend au rectangle ou au carré, et évoque les grandes tenures des plaines américaines (MEYNIER, Paysages agraires, 1958, p. 181).
II. — TECHNOL. [Corresp. à tenir 1re Section III A 1 et 3]
A. — [Corresp. à tenir 1re Section III A 1 a] ,,Trou fait dans un banc d'ardoise pour recevoir le coin`` (CHESN. t. 2 1858).
B. — [Corresp. à tenir 1re Section III A 3 c ] TISS. ,,Brin de soie inutile`` (Lar. 19e-Lar. encyclop.).
Prononc. et Orth.:[]. Att. ds Ac. dep. 1718. Étymol. et Hist. Ca 1130 « terres, domaine qu'on tient comme fief » (Lois Guillaume le conquérant, éd. J. E. Matzke, 23); 1160-74 avoir en teneüre (WACE, Rou, éd. A. J. Holden, II, 478). Du lat. médiév. tenatura, tenura « id. » (IXe s. toenatura dans un texte de l'Est, 1059 tenura, Marseille, v. HOLLYMAN, p. 59), dér. de tenere, v. tenir et tènement. En m. fr. tenure a signifié également « partie d'un objet servant à le tenir » (XIVe-XVIe s., v. GDF., s.v. teneure) et aux XVIe-XVIIe s. « ce qui sert à retenir (l'eau, la terre), écluse » (ibid.).

tenure [tənyʀ] n. f.
ÉTYM. 1156, teneüre; de tenir.
1 Féod. et dr. anc. Mode de concession d'une terre; cette terre elle-même. Possession (supra cit. 6). || Tenure noble, féodale, concédée par un seigneur à un autre ( Fief). || Tenure roturière, servile.Relation de dépendance d'un fief par rapport à un autre. Mouvance (I.). || « Cette terre était dans la tenure, de la tenure de tel comté, de tel duché » (Académie).
0 La tenure est caractérisée par le fait que les attributs de la propriété sont partagés entre deux personnes, le concédant et le tenancier.
P.-C. Timbal, Histoire des institutions, 2e année, p. 45.
2 (1839). Techn. Trou qu'on pratique dans un bloc d'ardoise en vue d'y introduire un coin.
CONTR. Alleu.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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